Conditions Générales d'Utilisation


Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d’accès, de navigation et d’utilisation du site par tout utilisateur ou client. En naviguant sur le site, vous acceptez pleinement et sans réserve les présentes conditions.



1. Présentation du site


Le site kmitdeco.fr est une boutique en ligne spécialisée dans la vente de produits de décoration panafricains haut de gamme, c’est-à-dire des articles fabriqués avec soin par des Africains du continent et des Africains de la diaspora (ancienne et récente). L’utilisateur peut y commander ces articles livrés en France métropolitaine dans la limite des stocks disponibles. 

Le site est édité par Pelège PASCAL, entrepreneur individuel inscrit sous le numéro SIREN 819 738 709, dont le siège est situé à Pins-Justaret, Toulouse (Haute-Garonne, France). L’adresse e-mail de contact est kmitdecokmit@gmail.com



2. Accès au site 

 

Le site est accessible gratuitement 24 heures sur 24, 7 jours sur 7 à tout utilisateur disposant d’un accès Internet, sauf interruption pour maintenance ou en cas de force majeure. L’éditeur ne saurait être tenu responsable de toute indisponibilité momentanée du site. Et l’éditeur se réserve le droit de restreindre temporairement l’accès au site pour des raisons techniques, de maintenance ou de mise à jour. De ce fait, aucun droit à indemnisation ne peut être réclamé en cas d’interruption ou de suspension d’accès.



3. Utilisation du site

 

L’utilisateur s’engage à utiliser le site dans le respect des lois en vigueur, à ne pas porter atteinte aux droits de tiers et à ne pas compromettre la sécurité ou le bon fonctionnement du site.



4. Propriété intellectuelle 


L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, visuels, logos, images, vidéos, éléments graphiques, base de données, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution ou utilisation non autorisée, même partielle, est strictement interdite.



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7. Responsabilité

 

L’éditeur s’efforce de fournir sur le site des informations précises et à jour. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. 

L’utilisateur est invité à signaler toute inexactitude via cette adresse e-mail kmitdecokmit@gmail.com. L’utilisation du site se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur. 

 

 

8. Droit applicable et juridiction

 

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux de Toulouse.

 

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